À l’occasion du CSE du 30 juillet 2026, les élus du SNAP sont intervenus sur plusieurs sujets qui concernent directement les conditions de travail, l’activité des agents et les évolutions en cours à France Travail.

En ouverture de séance, deux déclarations du SNAP ont permis d’alerter la Direction sur la gestion des subrogations et des demandes tardives de remboursement des IJSS, ainsi que sur l’état préoccupant de plusieurs sites de la région.

Cette communication revient également sur la situation des équipes indemnisation, les conséquences du nouvel avenant à la convention d’assurance chômage, le DUERP, l’expérimentation d’une plateforme de données usagers et le bilan de l’accord OATT.

📖 Utilisez les titres ci-dessous pour accéder directement au thème qui vous intéresse.

Déclarations du SNAP

Gestion des subrogations et demandes de remboursement tardives des IJSS

Une déclaration du SNAP sur les régularisations demandées tardivement aux agents.

Alerte sur l’état de plusieurs sites de France Travail

Vaulx-en-Velin, Bron, Villefontaine, Thiers : le SNAP demande des mesures plus fermes face à des situations qui perdurent.

Informations Direction

• Point sur l’indemnisation en ARA

  Charge de travail, complexité des dossiers, automatisation et conséquences de l’arrêt du traitement par TESSI.

• Avenant à la Convention Assurance Chômage 2025

  Nouvelles règles sur les ruptures conventionnelles et une période transitoire sans système d’information adapté.

Consultation sur le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels ARA

Des cotations et moyens de prévention qui interrogent sur la fiabilité du DUERP.

Information sur le pilote plateforme de données usagers

Une expérimentation dans l’Ain qui soulève des questions sur la transformation recherchée et la place de l’automatisation.

Retour sur la commission de suivi OATT du 2 juillet 2026

Horaires, indicateurs de temps de travail et évolution de l’utilisation du Compte Épargne Temps.

Comme toujours, n’hésitez pas à nous faire part de vos questions, remarques ou retours de terrain.